Mentions légales
1. Identification de l’établissement
Le site web www.collegelaboussole.org est édité par :
Raison sociale : Association EFATA (Association loi 1901)
Siège social : 1 rue de Périnelle 49750 Val-du-Layon
Numéro SIRET : 123 456 789 00012
Téléphone : 06 99 78 70 25
Email : contact@collegelaboussole.org
L’association EFATA est gestionnaire du service La Boussole, tel que présenté sur ce site.
2. Responsable de la publication
Directrice de la publication : Alice de Kergorlay, présidente de l’association EFATA
Contact : contact@collegelaboussole.org
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Société : Squarespace
Site web : https://fr.squarespace.com/
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de l’association EFATA ou de ses partenaires, sauf mention contraire. L’usage des photos issues du programme Nos Jours Dorés ou du programme A Deux Mains est fait en accord avec leurs propriétaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association EFATA.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
L’association EFATA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l’association EFATA ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l’association EFATA décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site.
L’association EFATA ne dispose d’aucun moyen pour contrôler le contenu des sites en question et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
La mise en place d’un lien hypertexte en direction du site www.collegelaboussole.org nécessite une autorisation préalable écrite. Pour toute demande, veuillez contacter : contact@collegelaboussole.org
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par courrier : Association EFATA, 1 rue de Périnelle 49750 Val-du-Layon
Par téléphone : 06 99 78 70 25
Par email : contact@collegelaboussole.org
9. Crédits
Le présent site Internet a été conçu dans le cadre de l’offre de services proposée aux établissements scolaires par Ecoles+.
Dernière mise à jour : 4 juin 2026